Quel est le propriétaire d'une oeuvre dans un musée ?

Une œuvre appartient en principe au musée qui l'a acheté ou auquel on a en fait don. Mais certains objets ont été pris sur place, lors d'une conquête militaire par exemple. Les pays d'où ils proviennent en demandent parfois la restitution. Dans ce cas, il est plus difficile de déterminer qui est le propriétaire de l'œuvre en question.

Les œuvres achetées ou léguées sont la propriété des musées

Aujourd'hui, les musées sont en principe propriétaires des œuvres qu'ils exposent. Ils peuvent d'abord les acheter. À cet égard, ils bénéficient, depuis 2004, d'une plus large autonomie dans leur politique d'acquisition.

Les musées reçoivent aussi, de la part des artistes ou de leurs familles, des dons ou des legs. La décision d'acquérir une œuvre, ou d'accepter un don ou un legs, est prise par des organismes spécifiques, sous la supervision, dans certains cas, des services de l'État.

Par ailleurs, l'importation de certains biens culturels, comme ceux issus de fouilles archéologiques, est régie, depuis 1970, par une convention de l'Unesco, signée par la France.

Un cas plus difficile

La question de la propriété des œuvres est plus délicate quand il s'agit d'objets pris sur place, lors d'une guerre par exemple. Les pays sur le territoire desquels ils ont été trouvés s'en considèrent parfois comme les véritables propriétaires.

Estimant que ces œuvres ont été volées, les autorités de ces pays en sollicitent alors la restitution. Les musées réagissent de manière diverse à cette demande. Les établissements français y accèdent parfois si les objets réclamés ont été acquis avant 1970.

Mais il arrive qu'ils dérogent à cette règle. Ainsi, en 2009 les pouvoirs publics avaient accepté de rendre à l'Égypte des morceaux de fresques conservés au Louvre.

Certains pays se montrent plus intransigeants. Ainsi, les autorités britanniques ont toujours refusé de rendre à la Grèce d'importantes pièces appartenant au Parthénon. Il s'agit notamment d'une partie notable de la grande frise qui ornait le célèbre temple.

Les Anglais s'en étaient emparés au début du XIXe siècle et les avaient rapportées au Royaume-Uni. Prétextant qu'ils avaient l'accord des autorités grecques de l'époque, les Britanniques s'en estiment les légitimes propriétaires.

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