Un procès peut-il régler l'urgence climatique ?

La semaine dernière, le maire de Grande Synthe a annoncé son intention de porter plainte contre l’Etat, pour contraindre la France à tenir ses engagements pris lors de la COP21. Une décision écartée d’un revers de la main par l’actuel ministre de la Transition écologique, François de Rugy, sur l’air de “si vous pensez que c’est devant les tribunaux qu’on va régler l’urgence climatique…”’ Sauf que, si on s’y arrête un instant, la question mérite d’être posée : et pourquoi pas ?

Car outre Grande-Synthe, plusieurs initiatives en cours en France et à l’étranger prennent justement le chemin des tribunaux pour faire bouger les lignes rapidement. Si l’on s’en tient à notre propre territoire, on peut évoquer, par exemple, l’action engagée par plusieurs communes et ONG contre Total, pour contraindre l’entreprise à faire un premier pas vers une amélioration de son comportement vis à vis de l’environnement, en respectant une nouvelle obligation légale méconnue : le devoir de vigilance.

Au-delà de ces procédures en cours, à plus grande échelle, une réflexion est en cours chez les juristes sensibles aux questions climatiques, pour que soit reconnu par le tribunal pénal international un nouveau crime : l’écocide, soit la destruction ou l’endommagement sévère d’un écosystème par une activité humaine. Et si, finalement, il fallait en passer par la case justice pour que l’on passe enfin du discours aux actes concrets ? Faudra-t-il un grand procès pour qu’enfin les choses s’accélèrent ?

Thomas Rozec interroge le maire de Grande Synthe, Damien Carême, mais aussi Sébastien Mabile, avocat représentant plusieurs communes françaises dans leur action envers Total, et Marie-Monique Robin, journaliste et réalisatrice.

Crédits

Réalisation : Vincent Hiver. Chargée de production et d’édition : Lorraine Besse. Direction de la rédaction : David Carzon. Direction de programme : Joël Ronez. Direction générale : Gabrielle Boeri-Charles. Musique : François Clos et Thibault Lefranc. Production : Binge Audio.

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